Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBernardBoehmBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DowneDuncanForestFrancisGagnéGerbaGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPlettProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVaroneVernerWellsWhiteWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanAucoinAudetteBattersBellemareBernardBoehmBoyerBrazeauBureyCardozoCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDagenaisDalphondDaskoDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DowneDuncanForestFrancisGagnéGerbaGignacGoldGreenwoodHarderHartlingHousakosJafferKingstonKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaMacAdamMacDonaldManningMarshallMartinMassicotteMcBeanMcCallumMcNairMcPhedranMégieMiville-DechêneMoncionMoodieOmidvarOslerOudarPatePattersonPetitclercPettenPlettProsperQuinnRavaliaRichardsRinguetteRobinsonRossSaint-GermainSeidmanSimonsSmithSorensenTannasVaroneVernerWellsWhiteWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénatrice Patterson propose, appuyée par l’honorable sénateur Tannas,

Que, nonobstant toute disposition du Règlement ou toute pratique habituelle, la séance d’aujourd’hui débute avec des déclarations de sénateurs, d’une durée de 3 minutes, suivies d’hommages à notre collègue, l’honorable sénatrice Jaffer, qui prendra sa retraite du Sénat le 20 août 2024, d’une durée de 69 minutes, sans compter le temps pour sa réponse.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Déclarations de sénateurs

Une honorable sénatrice fait une déclaration.

Hommages

Hommage est rendu à l’honorable sénatrice Jaffer, qui prendra sa retraite du Sénat le 20 août 2024.

AFFAIRES COURANTES

Présentation ou dépôt de rapports de comités

L’honorable sénateur Ravalia, coprésident du Comité mixte permanent de la Bibliothèque du Parlement, dépose le troisième rapport du comité, intitulé Nomination de Christine Ivory à titre de bibliothécaire parlementaire.—Document parlementaire n^o 1/44-3099S.

L’honorable sénateur Ravalia propose, appuyé par l’honorable sénateur Cotter, que le rapport soit inscrit à l’ordre du jour pour étude à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

o o o

L’honorable sénateur Massicotte, président du Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles, dépose le neuvième rapport du comité (La teneur du projet de loi C-50, Loi concernant la responsabilité, la transparence et la mobilisation à l’appui de la création d’emplois durables pour les travailleurs et de la croissance économique dans une économie carboneutre).—Document parlementaire n^o 1/44-3100S.

Dépôt de rapports de délégations interparlementaires

L’honorable sénateur Forest dépose sur le bureau ce qui suit :

Rapport de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, Réunion de la Commission de la coopération et du développement de l’APF et Colloque sur l’information scientifique dans les parlements, Québec, Québec (Canada), du 24 au 26 mai 2023.—Document parlementaire n^o 1/44-3101.

Rapport de la Section canadienne de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, Réunion du Bureau de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie, Bruxelles (Belgique), du 25 au 28 janvier 2024.—Document parlementaire n^o 1/44-3102.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Réponses différées

Conformément à l’article 4-9(7) du Règlement, l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson dépose sur le bureau ce qui suit :

Réponse à la question orale posée au Sénat le 16 juin 2022 par l’honorable sénatrice Martin, concernant la violence fondée sur le sexe.—Document parlementaire n^o 1/44-3103S.

Réponse à la question orale posée au Sénat le 15 février 2023 par l’honorable sénateur Plett, concernant la Banque de l’infrastructure du Canada.—Document parlementaire n^o 1/44-3104S.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Deuxième lecture

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénatrice Pate, appuyée par l’honorable sénatrice McBean, tendant à la deuxième lecture du projet de loi C-64, Loi concernant l'assurance médicaments.

Après débat,

L’honorable sénatrice Martin propose, appuyée par l’honorable sénateur Housakos, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Rapports de comités – Autres

Les articles n^os 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22, 23, 24, 25, 26 et 27 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Motions

Les articles n^os 1, 132, 167 et 172 sont appelés et différés à la prochaine séance.

Interpellations

Les articles n^os 3, 4, 5, 6, 7 et 8 sont appelés et différés à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 16 h 55, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 5 juin 2024, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité sénatorial permanent de l’énergie, de l’environnement et des ressources naturelles

L’honorable sénatrice Cordy a remplacé l’honorable sénatrice Anderson (le 12 juin 2024).

L’honorable sénatrice McCallum a remplacé l’honorable sénatrice Oudar (le 12 juin 2024).